Le rôle des Commissions
Les commissions municipales, mises en place lors du conseil municipal, sont prioritairement chargées d'étudier les dossiers à soumettre au conseil municipal.
Elles ont un rôle consultatif et donnent un avis sur les affaires relevant de leur compétence. Les élus y discutent des problèmes concrets et proposent des solutions. Les décisions sont soumises au vote du conseil municipal. Le maire siège de droit dans chacune d'elles.
Les Commissions
Commission communale des Impôts Directs
Le rôle de cette commission s'exerce en matière de contributions directes. La commission et le représentant des services fiscaux procèdent à l'évaluation des propriétés bâties et non bâties. Une liste de 12 personnes (6 titulaires et 6 suppléants) choisies parmi les différentes catégories de contribuables de la commune est dressée par le Conseil Municipal.
TITULAIRES SUPPLÉANTS
- ANCONA André - DEMOUGEOT Philippe
- FATON Michel - RODOT Daniel
- MESSI Daniel - TRONTIN Danielle
- FERRUT Ludovic - CHOVELON Christine
- THIVANT Éric - RAT Jean-Paul
- TRONTIN Aurélie - BILLET Pierre
Commission Bâtiments – Voirie – réseaux
Elle propose les travaux d'investissement dans les propriétés bâties et non bâties de la commune : bâtiments, voirie, réseaux assainissement…
De même, elle propose les travaux rendus nécessaires dans le cadre de l'entretien courant des bâtiments communaux, de la voirie ou propriétés de la commune.
Membres :
- FERRUT Ludovic
- MESSI Daniel
- RODOT Daniel
- BOZON Fabienne
- VICHOT Isabelle
- BERNARD Chantal
- BILLET Pierre
- FROMONT Philippe
Responsable de la commission : BELPERRON Pierre Rémy
Adjoint à la commission : GUILLOT Dominique
Commission animation, promotion et valorisation du patrimoine
En relation avec les responsables des différentes associations, elle informe le Conseil Municipal des demandes ou projets susceptibles d'aider à maintenir ou développer le lien socio-culturel.
Elle organise des actions favorisant la valorisation du petit patrimoine.
Elle veille à l’organisation et contribue au bon déroulement des manifestations festives, culturelles et commémoratives.
Elle établit le calendrier des manifestations en garantissant leur diversité et leur fréquence.
Membres :
- BOZON Fabienne
- BILLET Pierre
- ROBERT Alain
- ROUTIN Gilles
- MESSI Daniel
- GUYON Martine
- CHOVELON Christine
- GILBERT DE VAUTIBAULT Lorène
- GUILLOT Dominique
- BELPERRON Pierre-Rémy
- DEMOUGEOT Philippe
- THIVANT Éric
Responsable de la commission : TRONTIN Aurélie
Commission bois et forêt, environnement, assainissement et chasse
Elle élabore et met en place les actions utiles pour préserver et garantir l’équilibre de l’environnement sur son territoire en mobilisant les acteurs concernés (agriculteurs, chasseurs et forestiers). En charge de la forêt, elle propose une exploitation raisonnée (coupes, affouage…) garantissant la biodiversité et un environnement préservé et durable.
Membres :
- BELPERRON Pierre-Rémy
- BERNNARD Chantal
- DEMOUGEOT Philippe
- FROMONT Philippe
- GILBERT DE VAUTIBAULT Lorène
- GUILLOT Dominique
- ROBERT Alain
- ROUTIN Gilles
- THIVANT Éric
Responsable de la commission : BILLET Pierre
Commission Appels d’Offres
TITULAIRES SUPPLÉANTS
- GUILLOT Dominique - CHOVELON Christine
- TRONTIN Aurélie - GUYON Martine
- THIVANT Éric - VICHOT Isabelle
Responsable de la commission : BELPERRON Pierre-Rémy
Commission Procédures Achats
TITULAIRES SUPPLÉANTS
- BELPERRON Pierre-Rémy - BOZON Fabienne
- BERNARD Chantal - CHOVELON Christine
- GUYON Martine - FERRUT Ludovic
- THIVANT Éric - GUILLOT Dominique
- VICHOT Isabelle
Responsable de la commission : TRONTIN Aurélie
Le rôle des groupes de travail
Les groupes de travail, sont des instances de réflexion ponctuelles mises en place pour répondre à des demandes qui émanent des services de l’Etat, de la communauté de commune, du conseil municipal et du maire.
Les propositions et relevés de décisions en lien avec les compétences communautaires sont soumis au conseil municipal pour accord, puis relayé par les délégués communautaires de la Chailleuse en bureau et conseil communautaire.
Les groupes de travail
Communication
Ce groupe de travail est chargé de la communication externe de La Chailleuse : site internet, bulletin municipal…
Il assure la promotion des manifestations et événements de la commune.
Membres :
- GORSE Christine
- GILBERT DE VAUTIBAULT Lorène
- BILLET Pierre
- ROBERT Alain
- BERNARD Chantal
- BELPERRON Pierre-Rémy
Responsable Groupe de travail : BOZON Fabienne
Plan de sauvegarde communal
Ce groupe de travail élabore le plan communal de sauvegarde de la commune.
Membres :
- BILLET Pierre
- FROMONT Philippe
- ROBERT Alain
- TRONTIN Aurélie
Responsable du groupe de travail : BELPERRON Pierre-Rémy
Sécurité routière
Ce groupe de travail pilote la sécurité routière au sein de la commune
Membres :
- BELPERRON Pierre-Rémy
- BOZON Fabienne
- FERRUT Ludovic
- FROMONT Philippe
- GORSE Christine
- TRONTIN Aurélie
- VICHOT Isabelle
Responsable du groupe de travail : DEMOUGEOT Philippe
Les comités
Comité de Fleurissement
A l’initiative du Conseil municipal, le comité est chargé de l'embellissement et fleurissement de la commune (appel à bénévoles).
Référents villages :
- CHOVELON Christine (Essia)
- GILBERT DE VAUTIBAULT Lorène (Saint Laurent la Roche)
- GUYON Martine (Arthenas)
- TRONTIN Aurélie (Varessia
Responsable du comité : BOZON Fabienne
Comité d’action sociale
En lien avec le CIAS, il participe aux actions de prévention et de développement social dans la commune.
Membres :
- BERNARD Chantal
- CHOVELON Christine
- GORSE Christine
- VICHOT Isabelle
Responsable du comité : BELPERRON Pierre-Rémy
Référents Cimetières
Les référents contribuent à l’informatisation de la gestion des cimetières en lien avec le SIDEC, au suivi des concessions et à la mise à jour du logiciel.
Référents villages :
- BERNARD Chantal (Varessia)
- MESSI Daniel (Essia)
- RODOT Daniel (Saint Laurent la Roche)
- ROUTIN Gilles (Arthenas)
